Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA TRUFFERAIE
VERDIER Philippe

Numéro de dépôt :
1700800
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque CLOS DE LA TRUFFERAIE

Déposée le 14 février 1991 par VERDIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CLOS DE LA TRUFFERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERDIER Philippe, domicilié(e) LE CHATEAU, 30200 ORSAN - France.

La marque CLOS DE LA TRUFFERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA TRUFFERAIE est expirée depuis le 14 février 2001.

VERDIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE , Les Murettes de saint Pierre , Château D'orsan , WEATHERMOTION , DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE , CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE , RAISINS CUEILIS À LA MAIN , Sève conseil , PHILIPPE VERDIER , CHATEAU CAMBIS


VERDIER Philippe - LE CHATEAU, 30200 ORSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE LA TRUFFERAIE